Editeur

PETR de la Bande Rhénane Nord - 32 rue du Général de Gaulle - 67410 Drusenheim - 03 88 06 74 30
Directeur de la publication : Denis Hommel, président du PETR

Rédacteur en chef

Denis Hommel, président du PETR

Conception et développement

Ratatam - 5 rue des Repenties - 67500 Haguenau - 09 52 43 32 09 - ratatam@ratatam.com

Hébergement

Open Mac - 11 rue de l'Eglise - BP 3 - 57660 Lixing-lès-St-Avold - 03 87 29 85 58 - contact@open-mac.fr

Propriété intellectuelle

Le contenu de ce site, incluant, sans s'y limiter, les textes, images, graphismes, logos, icônes, et sons, est la propriété exclusive du PETR de la Bande Rhénane Nord. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit du PETR de la Bande Rhénane Nord. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Limitation de responsabilité

Le contenu mis à disposition sur ce site est fourni à titre informatif. Le PETR de la Bande Rhénane Nord ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, ou l'actualité des informations diffusées sur le site. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Protection des données personnelles

En utilisant ce site, vous consentez à la collecte et à l'utilisation de vos données personnelles comme décrit dans notre politique de confidentialité. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition, de portabilité et d'effacement des données vous concernant. Pour exercer ces droits, veuillez nous contacter à l'adresse suivante :

PETR de la Bande Rhénane Nord - 32 rue du Général de Gaulle - 67410 Drusenheim - 03 88 06 74 30

Cookies

Pour réaliser des statistiques (par exemple, estimer la fréquentation du site), améliorer votre navigation (par exemple, optimiser notre site pour certains navigateurs et types d'affichage), et pour des raisons de sécurité (par exemple, déterminer l'origine des spams), nous pouvons collecter des données vous concernant, telles que votre adresse IP ou vos variables d'environnement, par le biais de «cookies».

Un « cookie » est un petit fichier de données envoyé à votre navigateur par un serveur web et stocké sur le disque dur de votre ordinateur. Un ou plusieurs cookies peuvent être placés de manière anonyme sur votre disque dur. Ces cookies ne contiennent aucune information privée ni identifiable. Ils permettent simplement au site d'améliorer les services proposés.

L'utilisation des cookies est optionnelle mais recommandée. Vous avez cependant la possibilité de refuser, désactiver et supprimer les cookies. Pour cela, veuillez consulter les fichiers d'aide de votre navigateur. Pour plus d'informations sur la gestion des cookies, vous pouvez visiter la page suivante du site de la CNIL : https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser.

Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce différend.

Contact

Pour toute question ou information concernant les mentions légales de ce site, vous pouvez nous contacter à :

PETR de la Bande Rhénane Nord - 32 rue du Général de Gaulle - 67410 Drusenheim - 03 88 06 74 30